L R AS Publié le lundi 7 juin 2021 - n° 365 - Catégories : ministre-réglementation
L'accélération des raccordements du 1er trimestre en France durera-t-elle ?
546 MWc photovoltaïques ont été raccordées au réseau français au cours du 1er trimestre.
AS Publié le lundi 7 juin 2021 - n° 365 - Catégories : Enerplan/SER, ministre-réglementation
Stupeur et incompréhension de la profession
Stupeur et incompréhension de la profession face au projet de décret de révision des contrats PV 2006-2011
Les arguments du gouvernement
Ce projet de révision de contrats photovoltaïques 2006-2011 ne concerne qu'un millier d'installations PV
AS Publié le lundi 10 mai 2021 - n° 361 - Catégories : ministre-réglementation
Dépouillement de l'appel d'offres ZNI tranche 5
L'appel d'offres ZNI (zones non interconnectées) de la tranche 5 a alloué 29 MWc. Mayotte concentre 26 des 33 projets alloués et 69 % de la capacité
AS Publié le samedi 1 mai 2021 - n° 360 - Catégories : ministre-réglementation
Les nouveaux tarifs de la CRE pour le 2ème trimestre
Les nouveaux tarifs de la CRE
AS Publié le lundi 12 avril 2021 - n° 358 - Catégories : ministre-réglementation, Enerplan/SER
Enerplan a rencontré la DGEC pour comprendre les retards du futur arrêté tarifaire
Le 2 avril, Enerplan a rencontré des membres de la DGEC pour comprendre les retards du futur arrêté tarifaire et percevoir les orientations à venir de la filière solaire.
AS Publié le mardi 6 avril 2021 - n° 357 - Catégories : ministre-réglementation
L’arrêté relatif aux installations inférieures ou égales à 100 kW a été publié
L’arrêté relatif aux installations inférieures ou égales à 100 kW vient d'être publié. Il précise les modalités d’achèvement et les pénalités de retard
AS Publié le mardi 6 avril 2021 - n° 357 - Catégories : ministre-réglementation
l’Etat apportera son soutien aux différents projets en cours
Le Premier Ministre Jean Castex a annoncé que l’Etat apportera son soutien aux différents projets en cours de développement en France. C’est en particulier le cas pour les projets
AS Publié le dimanche 28 mars 2021 - n° 356 - Catégories : ministre-réglementation
Le dépouillement de l'appel d'offres Autoconsommation tranche 9
Le dépouillement de l'appel d'offres Autoconsommation tranche 9
R AS Publié le dimanche 28 mars 2021 - n° 356 - Catégories : ministre-réglementation
La CRE a sélectionné neuf projets énergétiques innovants
La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a sélectionné neuf projets énergétiques innovants dans le cadre du dispositif dit « bac à sable réglementaire ». Ce dispositif autorise la CRE
AS Publié le samedi 27 mars 2021 - n° 356 - Catégories : ministre-réglementation
Les lauréats du 9ème appel d'offres en autoconsommation
Les lauréats de la 9ème période de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir d’énergies renouvelables en autoconsommation et situées en métropole continentale viennent d'être désignés. Ils sont 70
AS Publié le lundi 22 mars 2021 - n° 355 - Catégories : ministre-réglementation
Le syndicat Aura Digital Solaire s'irrite de l’attente interminable du dossier
Le président du syndicat Aura Digital Solaire s'irrite de l’attente interminable pour la publication de l’arrêté concernant le guichet ouvert jusqu’à 500 kW. « Deux ans qu'on en parle et rien ne vient ». Il critique un gouvernement incapable
AS Publié le lundi 22 mars 2021 - n° 355 - Catégories : Enerplan/SER, ministre-réglementation
Enerplan fait le point sur l'évolution du dossier "installations jusqu'à 500 kW"
L’arrêté concernant le guichet ouvert pour les installations de 100 à 500 kWc est toujours en attente. Selon Enerplan, une des annexes (la n° 6, portant sur les évaluations carbones, pour laquelle des échanges ont lieu avec les industriels notamment) est en discussion avec la Commission Européenne. C'est que
AS Publié le lundi 15 mars 2021 - n° 354 - Catégories : ministre-réglementation
L'administration fiscale française a décidé qu'il y aura auto-liquidation de la TVA par le client PV
L'administration fiscale française vient de décider que la TVA sur la sous-traitance dans le BTP, s’applique aux travaux relatifs à un parc photovoltaïque
AS Publié le dimanche 7 mars 2021 - n° 353 - Catégories : ministre-réglementation
Ordonnances pour transposer les directives européennes en France
Début mars, la ministre de la Transition Ecologique a présenté les ordonnances qui transposent les directives européennes relatives à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (dite « RED II »), et aux règles communes pour le marché intérieur de l’électricité.
AS Publié le lundi 1 mars 2021 - n° 352 - Catégories : ministre-réglementation
Résultat de l'appel d'offres 9ème période CRE4 IAS (grandes surfaces)
La France alloue 451,9 MW dans le cadre du neuvième appel d'offres pour le photovoltaïque à grande échelle
Le prix final pour la catégorie de plus de 5 MW a été de